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spondylarthrite ankylosante
Assurance de prêt, Prêt

Spondylarthrite et assurance prêt immobilier

Publié le 19 mai 2020 — Mis à jour le 19 mai 2020 — Lecture : 7 min

Vous avez toujours pensé à demander un crédit immobilier pour devenir propriétaire, mais on vous a récemment diagnostiqué une spondylarthrite ankylosante ? D’emblée vous vous dites que finalement, votre rêve ne se réalisera jamais. Pour cause : cette maladie est un risque aggravé pour les banques et les assureurs. Ne baissez pas les bras trop vite, car il existe quelques recours à exploiter pour obtenir l’assurance de prêt et votre crédit.

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L’assurance de prêt c’est quoi ?

assurance emprunteur

Lorsqu’on souhaite bénéficier d’un crédit immobilier, la banque exige toujours une assurance pour garantir ce prêt. Ainsi, en cas d’incapacité de l’emprunteur à rembourser les mensualités, la banque peut se tourner vers l’assureur pour obtenir réparation.

En règle générale, accorder une telle couverture ne pose aucun problème aux compagnies d’assurance. Cela fait même partie de leurs offres les plus courantes. Toutefois, quand l’assuré souffre d’une maladie grave dont il n’a aucune chance de se rétablir totalement, les assureurs restent sur leurs gardes. Ces personnes représentent pour elles un trop grand risque ou « risque aggravé ». Il est alors nécessaire de faire appel à des compagnies d’assurance spécialisées dans les risques aggravées pour trouver une assurance pas cher.

Chez Leboncourtier nous vous proposons même de solliciter 5 assureurs avec un seul dossier médical, et de choisir au final l’offre qui vous convient le mieux!

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La spondylarthrite ankylosante et assurance prêt immobilier

La spondylarthrite ankylosante fait partie de ces risques aggravés que les compagnies d’assurance souhaitent éviter autant que possible. Cette maladie inflammatoire chronique touche les articulations du rachis et du bassin. Lorsqu’elle est traitée précocement, la personne a des chances d’éviter les complications graves qui peuvent être invalidantes. La maladie évolue toutefois au fil de l’âge. C’est ce qui explique pourquoi les assureurs s’informent bien sur l’état de santé de leurs clients avant de leur consentir une assurance prêt.

assuré prêt

Tous les assurés potentiels doivent ainsi remplir un questionnaire de santé. Ce dernier permet à la compagnie d’assurance de mieux connaître la pathologie de ses futurs assurés. Une proposition d’offre sera ensuite effectuée au cas par cas.
Lorsqu’un client déclare souffrir d’une spondylarthrite ankylosante dit SPA, le médecin-conseil lui pose d’autres questions plus précises. Le but est de mieux se renseigner sur son état de santé au moment de la souscription de l’assurance prêt en cas de spondylarthrite ankylosante.

Parmi les interrogations qui viendront compléter le questionnaire santé, il y a celles qui se réfèrent à :

  • La date de diagnostic de la maladie
  • Son évolution : la pathologie évolue-t-elle rapidement ?
  • Son étendue : la personne présente-t-elle d’autres localisations comme au niveau des membres inférieurs (on parle de tendinites ou d’enthésopathies), du cœur (myocardite, insuffisance aortique ou troubles du rythme cardiaque), de la peau (psoriasis), du tube digestif (maladie de Crohn), des yeux (uvéite) …
  • Ses impacts sur la vie quotidienne de la personne : enraidissement, douleurs …
  • Aux traitements suivis : antalgiques, infiltrations de corticoïdes, anti-inflammatoires non stéroïdiens, anti-TNF alpha …

Le but du médecin-conseil est de déterminer si la SPA est à un stade déjà très avancé ou à ses débuts. De cette réponse sera analysée la garantie décès de l’assuré. Cela peut engendrer le refus ou la validation de sa demande d’assurance.

L’assurance prêt immobilier en cas de spondylarthrite

Une fois que l’assureur prend connaissance du dossier d’un client atteint de la SPA, il peut :

  • lui refuser tout simplement la couverture souhaitée pour ne pas prendre de risques ;
  • lui accorder une couverture, mais dont les conditions et modalités ont été revues.

Voici ce qui peut changer …

Assurance prêt accordé

D’une vue générale, l’assureur, lorsqu’il consent à accorder la couverture, ne peut retirer les garanties habituelles rattachées à une assurance prêt immobilier.

Cela signifie que pendant toute la durée de remboursement du crédit immobilier, l’assuré sera couvert par les garanties :

  • décès
  • ITT : interruption temporaire de travail
  • IPT : invalidité permanente totale
  • IPP : invalidité permanente partielle
  • PTIA : perte totale et irréversible de l’autonomie

Toutefois, la validité de ces garanties dépend de l’avancée de la maladie de l’assuré. Si ce dernier souffre d’une forme légère, il a des chances de bénéficier de toutes ces garanties. Dans son état, les antalgiques et anti-inflammatoires suffisent pour atténuer les douleurs. Pour lui, le risque aggravé sur sa garantie décès est estimé à 50%.

spondylarthrite ankylosante

Dans le cas où l’assuré souffre d’une forme moyenne, le risque aggravé sur la garantie décès est estimé entre 100 à 150%. La garantie IT peut lui être refusée. Pour cause, son état nécessitant des infiltrations locales de corticoïdes implique des arrêts travail réguliers. Evidemment, les assureurs ne peuvent couvrir cela.

Pour les personnes souffrant d’une forme grave avec un risque aggravé sur la garantie décès situé entre 150 à 200%, les garanties IT et PTIA ne seront pas accordées. A ce stade, la personne peut avoir besoin d’une rééducation permanente, de traitements par biothérapie ou d’une opération.

Les garanties accordées vont alors dépendre de l’état de chaque personne et ce n’est pas tout ! En effet, outre les possibles exclusions de garanties, les compagnies d’assurance exigent aussi une surprime dans ces cas-là. La personne se verra alors rembourser des mensualités majorées afin de couvrir le grand risque auquel elle expose la compagnie.

Attention cependant, chaque situation est différente, il faut déposer un dossier afin de savoir quelle est la réponse qui est apportée pour vous!

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Assurance prêt refusé

Lorsque la banque refuse de vous accorder l’assurance prêt par le biais de son contrat groupe, il est possible de se tourner vers une compagnie d’assurance classique. C’est ce qu’on appelle délégation d’assurance. L’avantage c’est que l’assureur propose souvent des tarifs plus abordables que la banque. Néanmoins, il ne peut pas entièrement ignorer le risque aggravé et va vouloir imposer les mêmes garanties que celles que la banque aurait pu instaurer.

Spondylarthrite et convention aeras

Et dans le cas où même les compagnies d’assurance refusent de vous couvrir, il vous reste une solution : l’aeras spondylarthrite. L’AERAS est une convention qui facilite l’obtention d’un prêt immobilier en dépit de votre maladie.

Elle émet toutefois deux conditions majeures :

  • le contrat de prêt doit être achevé avant vos 71 ans
  • son montant maximal est limité à 320 000 euros

Lorsque ces deux conditions sont réunies, votre rêve de devenir propriétaire peut finalement se concrétiser. Il ne reste plus qu’à croiser les doigts !

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En conclusion, si vous souffrez d’une spondylarthrite ankylosante, vous pourrez tout de même emprunter pour acquérir votre maison. Néanmoins, il peut être utile soit de faire un dossier avant même votre projet pour voir si les offres proposées sont acceptables pour vous, mais aussi pour rassurer votre banquier sur la faisabilité au niveau assurances. La démarche est gratuite et facile avec leboncourtier.

19/05/2020/par Daphné Frappé
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