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Quels sont les composantes de la prévoyance Madelin

Tous les TNS (Professions libérales, artisans, commerçants, auto-entrepreneurs, gérants majoritaires, etc.) peuvent bénéficier de la loi madelin pour passer en charge la prévoyance du chef d’entreprise. Elle est facultative mais néanmoins indispensable dès la création de l’entreprise. D’autant plus que la plupart des assureurs prévoient des réductions tarifaires afin de les soutenir.

Le créateur d’entreprise pense qu’il est couvert comme quand il était salarié. Mais attention, les assurances obligatoires ne couvrent que très peu de choses. Vous pouvez faire une étude personnalisée en fonction de votre caisse et de votre convention collective pour connaitre vos droits. Il est donc important de veiller à maintenir, ou avoir un minimum de revenus de cas de maladie, invalidité ou décès.

Il est aussi important de prévoir une assurance décès pour garantir la pérennité de votre entreprise. Personne n’est à l’abri d’un soucis de santé qui l’empêche d’exercer son activité pendant un temps. Elle laissera un capital à vos bénéficiaires pour leur laisser le temps de retrouver un repreneur ou de poursuivre votre activité.

La prévoyance Madelin

Comment trouver une prévoyance Madelin adaptée ?

Tout d’abord, il fut vous renseigner sur ce que vous propose votre régime obligatoire en cas d’arrêt maladie, d’invalidité ou de décès. Cela peut différer du tout au tout en fonction de votre caisse. C’est donc un élément important de l’étude.
Si vous connaissez le nom de votre caisse obligatoire, leboncourtier intègre dans son analyse votre couverture de base afin d’adapter les garanties complémentaires. Il est en effet important d’être bien assuré mais pas sur-assuré ! En effet, le revenu réel que vous tirez de votre activité ne peut pas être dépassé. Vous ne pouvez pas vous enrichir par le biais d’une maladie.

Pour éviter cela, certains assureurs vous permettent de prendre des montants de garantie forfaitaire et non indemnitaires. Cela veut dire que en cas de sinistre, c’est un forfait qui est versé et il n’y a pas de comparaison entre le revenu perçu avant et après le sinistre. Dans le calcul indemnitaire le montant est recalculé après le versement des régimes obligatoires ce qui peut retarder le versement. Il permet cependant d’être sûr de maintenir un niveau exact de revenu en cas de sinistre. En effet, vous êtes sûrs de percevoir le différentiel entre le montant assuré et le montant versé par le régime obligatoire.

La prévoyance Madelin

Les garanties prévues dans une prévoyance madelin

– L’ITT : Interruption temporaire de travail Madelin

Quand vous êtes malade, votre médecin vous fait un arrêt de travail. La couverture prévoit des indemnités journalières (IJ) en fonction du montant prévu au contrat. Cette indemnité est versée après un délai appelé franchise. Il est généralement proposé à 0, 7, 15, 30 ou 90 jours. Ce délai peut être prévu avec des franchises différentes en cas de maladie, accident, ou hospitalisation.
La durée de cette garantie peut être de maximum 1095 jours soit 3 ans. Ce délai est également une option à prévoir en fonction de vos besoins.
Bien évidemment, plus la franchise est courte et plus la durée de la garantie est longue, plus le prix de la couverture est élevé. Il est important de parler de vos besoins avec votre courtier en assurance leboncourtier afin d’adapter le contrat et payer le prix de l’assurance dont vous avez besoin.

– La garantie invalidité Madelin

Le taux d’invalidité est déterminé par la sécurité sociale. Selon les contrats, ce taux peut être croisé avec une invalidité professionnelle.
On distingue :

  • L’invalidité fonctionnelle : elle est déterminée par la sécurité sociale en fonction des capacités physiques ou mentales de l’assuré.
  • L’invalidité professionnelle : elle est déterminée en fonction de l’impact du handicap sur la possibilité de continuer son travail ou un travail quel qu’il soit (ex : un chirurgien qui perd un doigt ne perd pas beaucoup de capacité fonctionnelle en revanche il ne pourra plus exercer son métier).
  • Certains contrats croisent les 2 taux d’invalidité pour déterminer le taux d’invalidité retenu par l’assurance.

Si le taux est supérieur à 66% on parle d’invalidité totale (PTIA : perte totale et Irréversible d’autonomie). Si le taux est compris entre 33% et 66% on parle alors d’invalidité permanente partielle (IPP).

En fonction des contrats, seule la garantie PTIA peut être prévu, mais c’est un point de vigilance important pour être bien garanti.

Si nous sommes dans le cas d’une perte totale et irréversible d’autonomie, le montant garanti sera versé en une seule fois comme en cas de décès.
En cas d’IPP, il sera alors versé une pension au prorata du pourcentage d’invalidité.

– La garantie décès Madelin

La prévoyance madelin prévoit en général un capital à verser aux bénéficiaires désignés en cas de décès de l’assuré. Cependant, afin que la cotisation liée à l’assurance décès soit éligible au madelin, elle doit être versée en rente. Généralement, le bénéficiaire choisit entre une rente sur 5, 10 ou 15 ans en fonction de ses besoins.
En cas de PTIA, cette garantie est dénouée par anticipation dans les mêmes conditions que si l’assuré était décédé.

La prévoyance Madelin

– La rente éducation Madelin

Si vous avez des enfants, l’option de rente éducation est très intéressante. En cas de décès ou de PTIA, elle prévoit que vos enfants recevront une rente jusqu’à 18 ans qui peut être poursuivie jusqu’à 25 ans révolus en cas de poursuite des études. Il ne peut s’agir que des enfants à charge fiscalement et déclarés au contrat.
Cette option a un coût mais elle protège efficacement vos enfants en cas de décès.

– La rente conjoint Madelin

Vous pouvez aussi par ce biais protéger votre conjoint en cas de décès ou de perte irréversible et totale d’autonomie. En effet vous pouvez prévoir que votre conjoint perçoive dans ce cas une rente jusqu’au décès du conjoint mais tout au plus jusqu’aux 65 ans. Le conjoint peut être l’époux(se), le pacsé(e), ou le concubin. Mais il faut qu’il soit désigné au contrat.

– Frais généraux Madelin

C’est également une option intéressante. En cas de sinistre, vous pouvez prévoir que l’assurance verse à l’entreprise une rente qui permette de payer les charges fixes. Cela permet de maintenir l’entreprise le temps de prendre ses dispositions (reprise du travail ou vente de la société par exemple).

– Les exclusions de la prévoyance Madelin

Bien évidemment, en fonction de vos sports, loisirs, voyages, lisez bien les exclusions prévues au contrat. Certaines exclusions (maladies psychologiques, problèmes de dos, sports à risques, etc.) peuvent être rachetés. En bref, vous pouvez prévoir de payer une cotisation un peu plus élevée mais d’être couvert pour l’ensemble de ses activités.

– Autre point d’attention

Selon les assureurs, la cotisation est calculée en âge atteint c’est-à-dire que chaque année le tarif évoluera en fonction du risque et donc de l’âge de l’assuré. Généralement ce type de contrat est peu cher pour les jeunes, mais les cotisations peuvent devenir exponentielles.
D’autres contrats prévoient des cotisations en âge à l’adhésion. Il y a dans ce cas un gros bonus fidélité car la cotisation n’augmentera pas en fonction de l’âge. Un jeune créateur a donc tout intérêt à choisir un contrat de ce type et d’y rester fidèle, l’écart des cotisations augmentera au fil des ans au bénéfice de l’assuré. On est là dans une vision moyen/long terme.

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