Tout savoir sur la RC chasse

La chasse est une activité qui implique des responsabilités. Souscrire une responsabilité civile (RC) chasse adaptée permet de pratiquer en toute sérénité, de respecter les obligations légales et de protéger autant le chasseur que son entourage lors de sa pratique. La RC chasse peut couvrir les dommages à autrui, mais aussi le chasseur et ses chiens s’il en a. Elle prévient également les imprévus. À travers cet article, Le Bon Courtier vous en dit plus sur la RC chasse.

Qu’est-ce que la RC chasse ?

Définition et cadre légal

La RC chasse, ou assurance responsabilité civile chasse, est une couverture obligatoire imposée par la loi pour tous les chasseurs en France. Elle a ainsi pour objectif de protéger le chasseur en cas de dommages causés à des tiers lors de la pratique de la chasse. Cela inclut donc les dommages corporels, matériels ou immatériels causés par le chasseur lui-même ou par son chien. La législation précise en outre que tout chasseur doit être en mesure de présenter une attestation d’assurance en cours de validité.

Qui est concerné par la RC chasse ?

L’assurance RC chasse s’adresse à plusieurs catégories de personnes :

• les chasseurs particuliers : qu’ils soient chasseurs occasionnels ou réguliers, chaque individu pratiquant cette activité doit être assuré ;
• les associations, groupements et sociétés de chasse : ces entités doivent également souscrire une assurance pour protéger leurs membres et couvrir les activités organisées dans le cadre de leurs regroupements.

Pourquoi souscrire une assurance RC chasse ?

Protéger sa responsabilité

La chasse comporte des risques qui peuvent engager la responsabilité du chasseur. Une assurance RC chasse permet alors de couvrir les dommages causés :

• aux personnes : blessures ou accidents survenus lors d’une activité de chasse ;
• aux biens : dégâts causés à des biens tiers, comme une propriété ou un véhicule ;
• par les chiens du chasseur : morsures ou dégâts matériels provoqués par les animaux de chasse.

Être couvert en cas de dommages subis

Au-delà des dommages causés à des tiers, certaines formules d’assurance incluent des garanties pour le chasseur lui-même :

• frais de traitement en cas d’accident ;
• indemnités en cas d’invalidité permanente ou de décès, garantissant un capital pour le chasseur ou ses proches.

Les garanties proposées dans une RC chasse

Les garanties incluses

La RC chasse comprend des garanties de base, prévues dans toutes les formules :

• responsabilité civile : prise en charge des dommages causés à des tiers par le chasseur ou ses chiens ;
• défense et recours : assistance juridique pour défendre les droits du chasseur ou engager une action en justice si besoin.

Les garanties optionnelles

En complément des garanties de base, certaines assurances proposent des options supplémentaires pour une protection renforcée.

• Dommages subis par le chasseur :
  • prise en charge des frais de traitement ;
  • versement d’indemnités en cas d’invalidité permanente ;
  • capital versé aux proches en cas de décès.
• Dommages subis par les chiens :
  • couverture des frais vétérinaires en cas de blessure ;
  • indemnités en cas de décès du chien, selon un plafond prévu par le contrat.

Les formules d’assurance RC chasse disponibles avec Le Bon Courtier

Formule 1 : couverture basique

La formule de base inclut uniquement la responsabilité civile et les garanties de défense et recours. Elle convient ainsi aux chasseurs qui recherchent une couverture légale minimale.

Formule 2 : couverture élargie

En plus des garanties de base, cette formule intègre des protections contre les accidents corporels : invalidité permanente et décès.

Formule 3 : protection complète

La formule la plus complète offre une couverture optimale. Elle intègre en effet les frais de traitement, l’invalidité, le décès, ainsi que des options pour les chiens.

Les options pour couvrir ses chiens avec la RC chasse Le Bon Courtier

Option 1 : garantie décès du chien

Cette option permet au chasseur de recevoir une indemnité en cas de perte de son chien.

Option 2 : frais vétérinaires + garantie décès

En cas de blessure, les frais vétérinaires sont pris en charge, en plus de la garantie décès du chien.

Option 3 : responsabilité civile élargie pour les chiens

Cette option couvre les dommages causés par les chiens, y compris hors activité de chasse. Elle est notamment utile si le contrat d’habitation ne propose pas cette garantie.

Ce qui est assuré et ce qui ne l’est pas avec l’assurance chasse

Les garanties systématiques

Certaines garanties sont incluses dans tous les contrats de RC chasse :

• responsabilité civile ;
• défense et recours.

Les exclusions courantes

Les exclusions varient selon les assureurs, mais certaines situations ne sont généralement pas couvertes :

• dommages causés hors contexte de chasse ;
• actes intentionnels ou illégaux ;
• chasse pratiquée sans permis ou en dehors des périodes autorisées.

Où la RC chasse est-elle valable ?

L’assurance RC chasse offre une couverture géographique étendue.

• La France métropolitaine.
• Les DROM (Martinique, Guadeloupe, La Réunion, Guyane, Mayotte).
• Les pays de l’Union européenne, ainsi que Monaco, Andorre, la Suisse et la Norvège.

Comment choisir la bonne assurance RC chasse ?

Évaluer ses besoins

Le choix de l’assurance dépend de plusieurs facteurs :

• fréquence de chasse : un chasseur occasionnel peut se contenter d’une formule de base, tandis qu’un chasseur régulier aura intérêt à opter pour une protection complète ;
• présence de chiens : les chasseurs accompagnés de chiens doivent considérer les options spécifiques pour leurs animaux.

Comparer les formules et options disponibles

Chaque formule propose des garanties adaptées à différents besoins. Il est essentiel de comparer les plafonds de remboursement, les exclusions et les options avant de souscrire.

Les démarches pour souscrire une assurance RC chasse

Souscrire une assurance RC chasse est simple et rapide. Voici les étapes principales :

1. Rassembler les documents nécessaires : permis de chasser, justificatif d’identité et informations sur les chiens (le cas échéant).
2. Comparer les offres : étudier les différentes formules et options disponibles.
3. Souscrire en ligne ou en agence : remplir un formulaire et fournir les documents requis.
4. Recevoir l’attestation d’assurance : cette attestation doit être conservée sur soi lors de toute activité de chasse.

La souscription d’une assurance RC chasse adaptée permet aux chasseurs de pratiquer leur activité en toute sérénité en respectant les obligations légales. Que ce soit pour protéger leur responsabilité, se couvrir en cas d’accident ou assurer leurs chiens, il existe des solutions complètes pour répondre aux besoins de chacun. Le Bon Courtier est à vos côtés pour vous proposer une assurance chasse adaptée à tous profils.